Jones Day conseille Orano sur le projet de joint-ventures avec XTC New Energy dans le domaine des batteries pour véhicules électriques
Jones Day conseille Orano dans le cadre de la création de deux joint-ventures dédiées à la production des matériaux critiques pour les batteries de véhicules électriques, avec le groupe chinois XTC New Energy. Selon les termes de ces accords, Orano et XTC New Energy s’engagent à unir leurs expertises afin d’implanter deux usines de production sur un même site industriel à Dunkerque dans les Hauts-de-France. Le déploiement de ce site d’ici 2026, qui représente un investissement de 1,5 milliard d’euros, contribuera au développement en France d’une chaîne de valeur pour la production et le recyclage des batteries pour véhicules électriques, ainsi qu’à l’autonomie française pour l’approvisionnement en matériaux stratégiques.
Dans le cadre de ce projet, Orano et XTC ont conclu deux accords de joint-venture le 16 mai 2023.
Orano est conseillée par les équipes de Jones Day à Paris et à Pékin:
- Alexandre de Verdun, associé, Delphine Sauvebois-Brunel, counsel, Alexandre Heydel, counsel, Thibault Schulthess, collaborateur à Paris et Jessie Tang, associée, Melissa Zhu, of counsel à Pékin (Fusions-acquisitions) ; ainsi que
- Eric Barbier de La Serre, associé, Eileen Lagathu, counsel, Morgane Gloaguen, collaboratrice, en France et Prudence Smith, associée en Australie (Droit de la concurrence), Sophie Chevallier, associée, Floryse Beylier, collaboratrice (Marchés financiers), Nicolas Brice, associé, Pierre Barthélémy, counsel (Droit public), Armelle Sandrin-Deforge, associée (Droit de l’environnement), Edouard Fortunet, associé, Sarah Candelibes, collaboratrice (Propriété intellectuelle), Jean-Michel Bobillo, associé (Droit social), Emmanuel de La Rochethulon, associé, Théo Piazza, collaborateur (Droit fiscal)
La mise en œuvre du projet est soumise à la réalisation de plusieurs conditions suspensives ainsi qu’à la conclusion de différents accords devant préciser les modalités de coopération entre les deux partenaires.
