Thomas Bouvet dispose d’une vaste expérience dans les différents domaines de la propriété intellectuelle et concentre plus particulièrement son activité au contentieux en matière de brevets d'invention, de secrets d’affaires et de droits d’obtentions végétales.
Il représente des PME et des grands groupes internationaux dans des affaires impliquant la validité et la contrefaçon de brevets. Il est intervenu dans des affaires significatives dans presque tous les domaines techniques : sciences du vivant (médicaments, biotechnologies, diagnostic médical, dispositifs médicaux), chimie, électronique, transports, matériaux et techniques de construction, mécanique, produits domestiques et de loisirs. Il assiste ses clients sur les problématiques posées par les CCP et les brevets essentiels à des standards. En matière de droits d’obtentions végétales, Thomas Bouvet est intervenu dans le secteur des grandes cultures, des espèces fruitières et potagères et des plantes ornementales. Il possède une expérience particulière dans le contentieux et le conseil en matière de rémunération des inventions de salariés.
Thomas Bouvet accompagne régulièrement des groupes internationaux dans la mise en place de politiques de protection de secrets des affaires et de rémunération des inventions de salariés. Il conseille également ses clients dans la rédaction et la négociation de contrats de recherche, de transferts de technologie et de licences de brevets ou de savoir-faire.
Il publie et intervient régulièrement dans le cadre de conférences. Il est membre de l’AIPPI (co-président du comité permanent Biotechnologies et obtentions végétales, membre du comité des programmes), du GRAPI (ancien président) ainsi que de l’EPLAW et de l’AAPI.
Expérience
- April 22, 2022
AIPPI Trilateral meeting: First experience on the protection of trade secrets in France, Germany and Poland further to the implementation of the Trade Secret Directive - March 10, 2022
AIPPI - CEIPI Joint Webinar: The protection of trade secrets - January 27, 2022
Centre Paul Roubier: Advanced course on the protection of Trade Secrets - January 25, 2022
GRAPI - Management of employee inventions in international groups - November 29, 2021
Cycle de formation du CEIPI - La protection des secrets des affaires - November 24, 2021
Cycle de formation IEEPI - Gérer les conflits post-licence et lutter contre le contrefaçon de brevets - June 22, 2021
AIPPI - AIPLA Joint webinar : IP Waiver on vaccines - November 25, 2020
Actualisation du droit des brevets, Centre Paul Roubier - November 16, 2020
Secret des affaires, CEIPI - November 5, 2020
Actualisation du droit des brevets, Centre Paul Roubier - September 3, 2020
Trade Secret - November 7-8, 2019
ERA, Annual conference on European patent law: recent trends regarding life science inventions - September 20, 2019
SPC Blog Seminar - June 24, 2019
Start-up et PI; Nouvelles économies et biens immatériels; colloque de l'AMP CEIPI - May 16, 2019
Intelligence artificielle et propriété intellectuelle (Artificial Intelligence and IP) GRAPI - March 21, 2019
Trade Secrets: A comparative analysis from US, Japan and EU LL.M. Univ-LYON 3 Conference - February 7, 2019
Protection des secrets d'affaires Trade Secret Protection Centre Paul Roubier - February 1, 2019
Italy meets France in IP: a story of food and fashion, AIPPI - June 6, 2018
Les secrets d'affaires: de la directive à sa transposition (Trade secret protection from the Directive to its implementation) Centre Paul Roubier - 30 novembre 2017
Les rendez-vous de la propriété intellectuelle – 4ème volet : La protection des secrets d'affaires - 29 juin 2017
Les rendez-vous de la propriété intellectuelle - 2ème volet : Comment se préparer à des saisies contrefaçon ou des saisies article 145 CPC ? - 30 mars 2017
Les rendez-vous de la propriété intellectuelle - 1er volet : Gestion des créations de salariés - 28 mai 2017
Les conséquences du Brexit en matière de brevets d'invention (Centre Paul Roubier) - February 2, 2017
La juridiction unifiée du brevet et le brevet européen à effet unitaire. Centre Paul Roubier - November 15, 2016
La stratégie de défense des droits en Europe - September 21, 2016
Skinny Labels… wide impact, AIPPI - September 21, 2016
Skinny Labels… wide impact - April 20, 2016
Patents on plants, Representation of North-Rhine Westphalia to the EU - April 20, 2016
Patents on plants, Representation of North-Rhine Westphalia to the EU - February 2, 2016
La juridiction unifiée du brevet européen à effet unitaire - January 28, 2016
Inventions de salariés : actualité et contentieux - March 20, 2015
UPC Update and conclusions for national litigation, German-French-Polish IP Seminar 2015, AIPPI - January 1, 2015
Global patent litigation: How and where to win - Tokyo, Seoul, Pekin, Shangaï, Suzhou, Global Patent Litigation: Asian tour
"Thomas Bouvet is the leading patent litigator in France."The Legal 500 EMEA
- Université Versailles Saint-Quentin (Doctorat en droit, 2002) ; Université Jean Moulin Lyon III (DEA en droit des affaires, 1994) ; University of Georgia, USA (L.L.M., 1993)
- Barreau de Paris Toutes juridictions civiles et commerciales françaises, Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) et Juridiction Unifiée du Brevet (JUB/UPC)
Cité chaque année parmi les meilleurs avocats en contentieux des brevets en France :
Chambers Global et Chambers Europe (Band 1)
The Legal 500 EMEA (Leading Individual)
Who's Who Legal et IAM Patent 1000 – The World's Leading Patent Professionals
Le Monde du Droit / AFJE – Palmarès des avocats : Trophée d’or en brevets (2023)
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