Frédéric Gros intervient en banque-finance et plus particulièrement dans le domaine des financements immobiliers et des financements d'actifs et de projets. Il intervient tant en matière transactionnelle qu'en matière de contentieux financier/boursier devant les juridictions civiles et commerciales (comprenant les contentieux ESG dirigés contre les institutions financières et les corporates).
Frédéric Gros conseille régulièrement Goldman Sachs dans le financement de ses investissements en France (277 Saint-Honoré, Le Havre et Romainville). Il a conseillé Blackstone dans sa première opération en France en tant que prêteur dans un financement de VEFA d'un immeuble de bureaux dans le Pas-de-Calais. Il a récemment conseillé les prêteurs subordonnés sur le financement de l'acquisition d'un hôtel cinq étoiles sis 150 avenue des Champs Elysées. Il a également conseillé la banque allemande pbb lors de l'acquisition de l'Hôtel de l'Artillerie cédé par l'Etat à la Fondation Nationale des Sciences Politiques.
Il conseille régulièrement Coöperatieve Rabobank U.A. dans le cadre de crédits corporate octroyés à des coopératives agricoles françaises.
Il représente les banques telles que Dexia Crédit Local, SFIL, CAFFIL et Depfa Bank plc. dans les contentieux de place relatifs aux prêts et swaps structurés ainsi que dans les contentieux relatifs aux taux d'intérêts. A ce titre, il a représenté les banques dans les affaires où les communes se sont vues déboutées de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Dexia Crédit Local, SFIL et CAFFIL (en particulier, Cour de cassation : Saint-Leu-la-Fôret (28 mars 2018) ; Saint-Cast-le-Guildo (26 juin 2019) ; Cour d'appel de Paris sur renvoi après cassation : Sassenage (14 octobre 2021) et CHU de Saint-Etienne (20 avril 2022)) et de Depfa Bank plc dans l'affaire SIDRU de Saint-Germain-en-Laye où ce syndicat s'est également vu entièrement débouté de ses demandes à l'encontre de la banque (Cour de cassation, 5 septembre 2018).
Expérience
- 13 novembre 2018
Projet de loi PACTE : Deux séminaires dédiés chez Jones Day - 12 avril 2018
Finale de la 4ème édition du Prix Jones Day/Paris II/ESSEC - 4 juillet 2017
Actualités du contentieux bancaire et financier - 31 mai 2016
Réforme du droit des contrats et du droit des obligations - 2ème volet : enjeux pour les banques et acteurs financiers - February 14, 2013
European Banking – On the Road to Union and Harmonization? - 10 février 2011
La structuration des financements à l'épreuve des nouvelles règles fiscales de sous-capitalisation - 29 avril 2009
Comment sécuriser le financement de l'opération ?, Commission M&A de l’AFJE “Comment sécuriser vos transactions en temps de crise ?” (link)
- Université de Paris II – Assas (C.A.P.A. 1993) ; Université de Lyon III (D.E.S.S. de droit bancaire et financier; D.E.A. de droit des affaires)
- Paris
Cité parmi les meilleurs avocats en Banque & Finance en France – Chambers Global, Chambers Europe et The Legal 500 EMEA
Cité parmi les "grands avocats du marché en contentieux bancaire" en France – The Legal 500 EMEA
Equipe classée 4 étoiles en Contentieux financier, boursier et réglementaire AMF – Option Droit & Affaires
1er Prix en Banque & Finance au Palmarès des Avocats – Le Monde du droit et l'AFJE (2020)
- Français, Anglais